Administration

BUREAU

Présidente : Marie Rigot

Vice-président : Jean-Pierre Desangles

Secrétaire : Philippe Séver

Secrétaire adjointe :Katia Pavlounovsky

Trésorière: Célia Pavlounovsky

Pour adhérer à l'association (3€ pour l'année) vous pouvez soit venir nous rencontrer, soit suivre ce lien et adhérer directement en ligne avec Helloasso:

https://www.helloasso.com/associations/le-ver-luisant/adhesions/adhesio…

 

 

Statuts de l ‘association Le Ver Luisant

Association déclarée par application de la

loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

 

 

ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : le ver luisant
 

ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet la découverte et la promotion du parimoine naturel,culturel local par toutes activités de sensibilisation et des pratiques artistiques,sportives ou de bien-être.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à « la capèro » 553 avenue des pyeénées

32800 EAUZE (èouso)

ARTICLE 4 - DUREE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose de :Membres actifs ou adhérents : personnes physiques ou personnes morales représentés par leur président ou mandaté

ARTICLE 6 - ADMISSION
« Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le conseil d’administration, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. »

ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme à titre de cotisation dont le montant est fixé par le c.a. et inscrite dans le règlement intérieur

ARTICLE 8. - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

ARTICLE 9. - AFFILIATION

Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

ARTICLE 10. - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations;
2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.
3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur:la vente occasionelle de produits ou de service ,participation financière aux activités proposées ...etc...dans la poursuite du but non lucratif de l’association.

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
 

Elle se réunit chaque année . Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.

 

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
 

Toutes les délibérations sont prises à main levée,sauf si un membre s’y oppose

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
 

Aucun quorum n’est requis.

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou exprimés

ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil d’administration élus pour un années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 14 – LE BUREAU
Le conseil d'administration élit parmi ses membres, , un bureau composé de :
1) Un-e- président-e- ;
2) Un-e- ou plusieurs vice-président-e-s ;
3) Un-e- secrétaire et, s'il y a lieu, un-e- secrétaire adjoint-e- ;
4) Un-e- trésorier-e-, et, si besoin est, un-e- trésorier-e- adjoint-e-.

ARTICLE 15 – INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE - 16 - REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE - 17 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution
 

 

 

« Fait à èouso….., le 25.03. 2016.. »

 

 

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